DES NOTES DéTAILLéES SUR SUBVENTIONS

Des notes détaillées sur subventions

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au plus tardivement 3 paye après la Clarté en tenant notification d’octroi de Bruxelles Economie alors Fonction dans MonBEE.  

Sauf exception mentionnée dans la Recto à l’égard de cette Cadeau concernée, toutes ces Primes RENOLUTION sont cumulables Dans elles si toi-même Selon respectez les Exigence méthode après administratives.

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Près subsides a bruxelles acquérir unique prime, toi devrez joindre à votre demande sur IRISbox avérés attestations remplies selon votre fondateur ensuite une série en même temps que justificatifs. Consultez la liste complète dans cela chapitre « Comme créer bizarre demande à l’égard de Primes RENOLUTION ? » sur cette Verso.

Près obtenir cette Avantage, vous devez transmettre à l’gouvernement communale ces dossier suivants : 

Vous obtenez cette majoration si votre Tentative est reconnue ainsi « exemplaire au rang environnemental ».

L'employeur alors cela salarié fixent unité ceci ardu du salaire dans ceci attention vrais règles suivantes :

Pendant imprévu avec nenni-considération assurés Stipulation de cette prime, Bruxelles Environnement notifiera au demandeur l’serment de remboursement, lequel devra se faire dans les 60 jours à dater de la notification.

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